Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2023
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2023 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2022.
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Résolution du Conseil No 24-03
Approbation de l’utilisation de fonds excédentaires non affectés de la Commission de coopération environnementale (CCE) pour le Partenariat nord américain pour l’action communautaire en environnement (PNAACE)
Résolution du Conseil No 24-02
Directives au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) concernant la communication SEM 21-002 (Marsouin du golfe de Californie)
Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil
Résolution du Conseil No 24-01
Programme de subventions relatif à la justice environnementale et à la résilience climatique en Amérique du Nord (EJ4Climate)
Avis au Conseil n° 24-02
Consultation publique au sujet du nouveau projet de la CCE : Initiative communautaire d’éducation environnementale pour la protection du patrimoine bioculturel
Avis au Conseil no 24-01
Tribune publique du CCPM sur la conservation des ressources en eau douce par les collectivités : Création d’alliances pour la gestion de l’eau
Modèle de rapport
Ce modèle illustre la structure et les styles que les consultants doivent utiliser pour la rédaction de rapports, de documents d’information ou d’autres documents. La version française sera disponible prochainement.
Guide sur l’acquisition de services de conseil
Ce guide fournit un cadre et un processus relatifs à l’acquisition de services de consultation externes au moyen de contrats de services professionnels.
Résolution du Conseil 23-06
Financement de la Commission de coopération environnementale pour l’exercice 2024
Plan opérationnel pour 2023
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2023 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2022.
Avis au Conseil no 23-03
Tribune publique sur les méthodes autochtones d’adaptation aux changements climatiques
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