Communiqués

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18 février 2014 Le Conseil

La CCE présente le dossier factuel final relatif aux communications Ex Hacienda El Hospital

20 décembre 2013 Le CCPM

Le public nord-américain demande aux gouvernements de réaffirmer leur engagement en matière de protection de l’environnement 20 ans après l’entrée en vigueur de l’ALÉNA

17 décembre 2013 Croissance verte

La CCE publie une série d’analyses détaillées de trois éléments clés de la construction de bâtiments écologiques Montréal, le 17 décembre 2013—Les objectifs de l’Amérique du Nord en matière d’énergie et de climat ne seront pas atteints sans l’aide finan

12 décembre 2013 Le Conseil

Le Secrétariat de la CCE demande au Canada une réponse à la communication relative aux Bassins de résidus de l’Alberta

11 décembre 2013

Le Secrétariat de la CCE met fin à l’examen de la communication Station d’épuration des eaux usées d’Iona

27 novembre 2013 Le Conseil

La CCE recommande qu’on fasse enquête au sujet de la communication Canyon du Sumidero II et présente le dossier factuel relatif à la communication Pollution environnementale à Hermosillo II

18 novembre 2013 Application des lois

Le Secrétariat de la CCE va de l’avant avec les communications Protection de l’ours blanc (Canada) et Développement touristique dans le golfe de Californie (Mexique)

13 novembre 2013 Application des lois

Nous avons invité 46 demandeurs à présenter une proposition détaillée

8 novembre 2013 SEM

Le Secrétariat de la CCE demande au Canada des informations au sujet d’une communication et met fin à une communication américaine

28 octobre 2013 SEM

Le Secrétariat de la CCE transmet au Conseil un dossier factuel provisoire concernant la communication Centrales électriques au charbon

23 octobre 2013 Croissance verte

Le bonheur est dans les prés

7 octobre 2013 Le CCPM

Où en est l’Amérique du Nord en matière de commerce et d’environnement 20 ans après l’entrée en vigueur de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA)?