Au total, les établissements industriels nord-américains ont déclaré 5 294 180 684 kilogrammes (kg) de rejets et de transferts de polluants en 2018, soit une augmentation d’environ 3 % par rapport à 2014. Les établissements des États-Unis, qui surpassaient largement en nombre les établissements des deux autres pays, ont représenté environ 63 % des volumes totaux déclarés chaque année; la proportion correspondante était de 36 % pour les établissements du Canada. Même si le Mexique représentait moins de 1 % du total nord-américain, les volumes déclarés par les établissements de ce pays ont grimpé de près de 74 % entre 2014 et 2018, en bonne partie à cause d’une modification des critères de déclaration du RETC en 2014 qui a fait passer la liste de substances visées à 200 polluants. À la suite de cette modification, le nombre d’établissements déclarants au Mexique a augmenté de 25 %, et 26 nouvelles substances ont fait l’objet de déclarations durant la période.
Ensemble, deux catégories, les éliminations ou rejets sur le sol sur place et les transferts hors site vers le recyclage, représentaient environ les deux tiers des rejets et transferts totaux déclarés dans la région entre 2014 et 2018, tandis que les rejets dans l’air et l’eau représentaient environ 7 % et 4 %, respectivement. Ensemble, quinze secteurs industriels représentaient environ 80 % du total régional, le secteur de l’extraction de minerais métalliques représentant à lui seul environ le tiers. Les autres principales industries[1] comprenaient la sidérurgie, la fabrication de produits chimiques de base, l’extraction de pétrole et de gaz et les secteurs de la gestion des déchets.
Parmi les 538 polluants (ou groupes de polluants) déclarés entre 2014 et 2018 par les établissements nord-américains, 20 représentaient à eux seuls quelque 88 % des rejets et des transferts chaque année. Cinq d’entre eux (les composés de zinc, de manganèse, de plomb et de cuivre, ainsi que le groupe acide nitrique et composés de nitrate) correspondaient ensemble à environ 45 % des totaux annuels. Certains de ces polluants ont été transférés au-delà des frontières nationales; chaque année, au moins 75 % des quelque 200 millions de kilogrammes (ou mégakilogrammes, désignés dans le reste du rapport par l’abréviation Mkg) ayant franchi les frontières étaient des transferts d’acide sulfurique par des établissements canadiens du secteur de la fabrication de produits du pétrole et du charbon expédiés aux États-Unis pour y être recyclés.
L’analyse spéciale des transferts hors site pour élimination montre que chaque année, entre 2014 et 2018, les établissements nord-américains ont transféré environ 335 Mkg de polluants afin qu’ils soient éliminés; cela représentait environ 6 % des rejets et transferts annuels totaux. Au Mexique, cependant, les transferts pour élimination représentaient une plus grande proportion du total, représentant 12 % en 2014 et augmentant à 34 % en 2018. Le nombre d’établissements déclarants est resté relativement constant au cours de la période, soit 11 000 environ.
La catégorie « transferts hors site pour élimination » utilisée dans À l’heure des comptes vise une grande variété de pratiques adoptées par les établissements industriels nord‑américains et représente la meilleure tentative d’harmonisation des champs de déclaration dans les formulaires, de la terminologie et des définitions utilisées par trois RRTP nationaux différents, afin d’obtenir le tableau le plus comparable possible des transferts pour élimination à l’échelle du continent nord-américain. Cependant, nous rappelons aux lecteurs que la terminologie utilisée dans le présent rapport est propre à la série À l’heure des comptes, et que les différences entre les RRTP des trois pays ont des répercussions sur notre compréhension des données.
Parmi les six sous-catégories qui composent les transferts pour élimination, les transferts dans une décharge ou une structure de retenue en surface s’élevaient en 2018 à environ 155 Mkg, soit 46 % du total (représentant une réduction d’environ 15 % par rapport à 2014). Les transferts pour injection souterraine se situaient entre 17 et 20 % des totaux annuels; ils étaient suivis par les transferts pour stabilisation ou traitement avant élimination (lesquels ont augmenté de 30 % au cours de la période). La sous-catégorie des transferts au moyen d’un « autre mode d’élimination (inconnu) » se classait au quatrième rang avec des volumes variant chaque année de 24 Mkg à près de 35 Mkg. Les transferts pour épandage (qui ont augmenté de plus de 40 % au cours de cette période) et les transferts pour stockage avant élimination occupent respectivement la 5e et la 6e place.
Approximativement dix secteurs industriels — notamment l’extraction de minerais métalliques, la sidérurgie, la fabrication de produits chimiques de base, l’extraction de pétrole et de gaz, et la gestion des déchets — représentaient au moins les deux tiers des transferts pour élimination chaque année. De même, environ dix polluants (ou groupes de polluants) — notamment le zinc, le manganèse, le plomb et le cuivre (et leurs composés), ainsi que le groupe acide nitrique et composés de nitrate — ont fait l’objet d’environ les deux tiers des totaux annuels.
Cette analyse donne de récents exemples des risques associés à chacune des six catégories d’élimination hors site examinées et souligne à la fois l’importance et la difficulté que représente le suivi des polluants depuis leur point d’origine jusqu’à leur élimination définitive. Les défis ont trait à des différences majeures entre les trois programmes nationaux sur le plan de la terminologie et des définitions adoptées pour l’élimination, ainsi qu’à des lacunes dans les détails fournis par les établissements, particulièrement pour ce qui est de la catégorie « autre mode d’élimination » et des transferts transfrontaliers de polluants. Dans certains cas, la responsabilité partagée du respect des règlements et de la surveillance de certains types de déchets témoigne de la nécessité d’accroître la coordination entre les organismes et d’obtenir des renseignements plus complets sur la gestion des polluants, notamment sur les établissements destinataires des transferts.
La partie de l’analyse qui porte sur les solutions de rechange à la production et à l’élimination des déchets industriels fournit des exemples d’initiatives prises par des entreprises en Amérique du Nord et ailleurs dans le monde. Elle montre que les RRTP peuvent être d’importants outils pour soutenir la production durable et la réduction des déchets — par exemple, en exigeant un plus grand niveau de détail sur les activités de prévention de la pollution menées par les établissements déclarants. Des renseignements de ce genre sont susceptibles de donner des aperçus sur lesquels l’industrie et les pouvoirs publics pourront se fonder pour connaître les besoins et les défis auxquels sont confrontés les établissements industriels à l’échelle du continent.
Toutefois, ce rapport souligne également la nécessité de combler les lacunes dans les données qui ont une incidence sur notre capacité à assurer le suivi des polluants industriels à l’échelle de l’Amérique du Nord. Au nombre de ces écarts, mentionnons les différences entre les critères de déclaration adoptés par les trois RRTP nationaux concernant certaines pratiques d’élimination et certains des principaux secteurs et polluants qui y sont associés (p. ex. l’extraction de pétrole et de gaz et les usines de traitement des eaux d’égout, et les composés de zinc, de baryum et de manganèse), ainsi que les problèmes de fiabilité des données, dont les erreurs commises à propos des codes de secteur industriel. Dans le cadre d’une collaboration soutenue avec les trois programmes de RRTP, la CCE s’emploie à résoudre ces problèmes, de même qu’à améliorer l’accessibilité et la compréhension des données et des renseignements contenus dans les trois RRTP nord‑américains.
[1] Le terme « principaux » utilisé dans les tableaux et graphiques du présent rapport désigne les établissements, les secteurs ou les polluants qui affichent les plus importants volumes déclarés aux RRTP. Il convient de rappeler que les données des RRTP nord-américains n’englobent pas tous les établissements, secteurs et polluants présents du continent.