1 Vue d’ensemble des rejets et des transferts en Amérique du Nord de 2014 à 2018
1.4 Comparaison des données des RRTP du Canada, du Mexique et des États-Unis
Il importe de ne pas oublier qu’il faut tenir compte de certaines considérations lorsqu’on interprète les données des RRTP nord-américains. Ce sont notamment les facteurs suivants : la composition et la taille des secteurs industriels et économiques dans chaque pays, ainsi que les principales différences entre les critères de déclaration adoptés par chaque RRTP national relativement aux activités industrielles et aux polluants.
Comparaison des données des RRTP du Canada, du Mexique et des États-Unis
À l’heure des comptes présente les données déclarées aux RRTP du Canada, du Mexique et des États-Unis et fournit ainsi le tableau le plus complet dont on dispose actuellement en ce qui concerne les rejets et les transferts de polluants industriels en Amérique du Nord. Cette vue d’ensemble englobe des données qui peuvent différer d’un pays à un autre à cause de variations dans les critères de déclaration adoptés par chaque pays, ainsi que de différences dans les méthodes appliquées par les établissements pour calculer leurs rejets. La section « Comprendre À l’heure des comptes » du site À l’heure des comptes en ligne, à l’adresse, décrit les caractéristiques propres à chaque RRTP, et cette description fournit des renseignements contextuels supplémentaires qui permettent de mieux comprendre les rejets et les transferts de polluants à l’échelle du continent nord-américain.
Ensemble, ces facteurs peuvent avoir des répercussions considérables sur le tableau des rejets et des transferts à l’échelle continentale, particulièrement en ce qui a trait à quelques-uns des principaux secteurs déclarants. Par exemple :
- Les données déclarées par le secteur de la production et de la distribution d’électricité (SCIAN 2211) sont fortement influencées par le profil de production d’électricité propre à chaque pays. Au Canada, plus du quart de l’énergie est issu de l’hydroélectricité (particulièrement dans les provinces de la Colombie-Britannique, du Québec et de l’Ontario), tandis que les combustibles fossiles comme le charbon, le pétrole et le gaz naturel répondent à une beaucoup plus forte proportion de la demande énergétique au Mexique et aux États-Unis.
- Les effets des différences entre les critères de déclaration de chaque RRTP national sont clairement illustrés par les données du secteur de l’extraction de pétrole et de gaz (SCIAN 2111). Ce secteur est visé par le RRTP au Canada et au Mexique, mais non aux États-Unis (toutefois, à compter de l’année de déclaration 2022, les établissements de traitement du gaz naturel aux États-Unis seront tenus de produire des déclarations).
- De même, le secteur du traitement de l’eau et des eaux usées (SCIAN 2213) est soumis à déclaration au RRTP du Canada, tandis qu’au Mexique, il relève de la compétence des municipalités. Cependant, tout établissement qui rejette des eaux usées dans des plans d’eau nationaux est tenu de soumettre une déclaration au RETC (ce qui explique que des données soient disponibles sur un certain nombre d’usines mexicaines de traitement de l’eau et des eaux usées). Aux États-Unis, les publicly owned treatment works (POTW, stations d’épuration publiques) ne sont pas visées par le TRI; ainsi, les données disponibles portent uniquement sur les activités de traitement des eaux usées dans quelques secteurs industriels et dans les établissements du gouvernement fédéral.
Les effets des différences entre les critères de déclaration de chaque RRTP en ce qui touche les polluants sont illustrés à la figure 7, laquelle montre que la moitié seulement des 20 principales substances déclarées entre 2014 et 2018 sont soumises à déclaration dans les trois pays. En fait, les composés de manganèse et de zinc — les principaux polluants pour ce qui est des volumes déclarés — sont visés par le RRTP au Canada et aux États-Unis, mais non au Mexique (à l’exception d’un composé de zinc). Deux autres substances sont soumises à déclaration dans un seul pays : les composés de baryum aux États-Unis et le phosphore total au Canada[6]. L’importance relative de ces polluants dans le volume total déclaré chaque année fait ressortir la nécessité de fixer des critères de déclaration plus comparables afin qu’il soit possible de compiler les données sur les rejets et les transferts liés aux activités industrielles à l’échelle de l’ensemble du continent.