À l’heure des comptes Volume 16

Références

Accenture (2019).

Chemical (Re)action: Growth Opportunities in a Circular Economy.

AEMet (2018).

« Meteoglosario Visual. Diccionario ilustrado de meteorología », Agencia Estatal de Meteorología, Ministerio para la Transición Ecológica y el Reto Demográfico, gouvernement d’Espagne.

ATSDR (2011).

« Health Effects of Exposure to Substances, Toxic Substances Portal », Agency for Toxic Substances and Disease Registry, États-Unis.

CCE (2002).

Dossier factuel relatif à Metales y Derivados (SEM-98-007), Commission de coopération environnementale, Canada, 164 p.

CCE (2011).

Traverser la frontière : Possibilités d’améliorer le suivi des expéditions transfrontalières de déchets dangereux en Amérique du Nord, Commission de coopération environnementale, Canada, 64 p.

CCE (2013).

Un commerce dangereux? Examen des exportations de batteries d’accumulateurs au plomb usées produites aux États-Unis et du recyclage de plomb de seconde fusion au Mexique, aux États-Unis et au Canada, Commission de coopération environnementale, Canada, 84 p.

CCE (2014).

À l’heure des comptes : Les rejets et les transferts de polluants en Amérique du Nord, vol. 14, Commission de coopération environnementale, Canada, 144 p.

CCE (2016).

Gestion écologiquement rationnelle des batteries d’accumulateurs au plomb usées en Amérique du Nord : Lignes directrices techniques, Commission de coopération environnementale, Canada, 98 p.

CCE (2018).

“À l’heure des comptes : Les rejets et les transferts de polluants en Amérique du Nord, vol. 15, Commission de coopération environnementale, Canada, 154 pp.

CCE (2020).

Bassins de résidus de l’Alberta II. Dossier factuel relatif à la communication SEM-17-001, Commission de coopération environnementale, Canada, 216 p.

CCME (2005).

Lignes directrices pour la qualité du compost, PN 1341, Conseil canadien des ministres de l’environnement, 22 p.

CCME (2006).

Lignes directrices nationales sur les sites d’enfouissement de déchets dangereux, PN 1366, Conseil canadien des ministres de l’environnement, p. 2–4

CCME (2012).

Approche pancanadienne pour la gestion des biosolides issus de l’épuration des eaux usées, Conseil canadien des ministres de l’environnement, PN 1478, p. 2–7.

CFR (2020).

40 CFR Part 144: Underground Injection Control Program. Code of Federal Regulations, États-Unis.

Conagua (2015).

Manual de Agua Potable, Alcantarillado y Saneamiento: Operación y mantenimiento de plantas de tratamiento de aguas residuales municipales: Tratamiento y disposición de lodos, Comisión Nacional del Agua, Mexique.

DENR (1989).

Evaluation of Underground Injection of Industrial Waste in Illinois, Department of Energy and Natural Resources, États-Unis, p. I-1.

DOF (1988).

Ley General del Equilibrio Ecológico y la Protección al Ambiente, Diario Oficial de la Federación, Mexique.

DOF (2003).

Ley General para la Prevención y Gestión Integral de los Residuos, Diario Oficial de la Federación, Mexique.

DOF (2004).

Reglamento de la Ley General del Equilibrio Ecológico y la Protección al Ambiente en Materia de Registro de Emisiones y Transferencia de Contaminantes, Diario Oficial de la Federación, Mexique.

DOF (2006).

Reglamento de la Ley General para la Prevención y Gestión Integral de los Residuos, Diario Oficial de la Federación, Mexique.

ECCC (2018).

Guide de déclaration à l’Inventaire national des rejets de polluants : 2020 et 2021, Environnement et Changement climatique Canada.

EIP (2019).

Coal’s Poisonous Legacy. Groundwater Contaminated by Coal Ash Across the U.S., Environmental Integrity Project, États-Unis.

EMF (2013).

Towards the Circular Economy, vol. 1, Ellen MacArthur Foundation, Cowes, Île de Wight; note de synthèse en français : Vers une économie circulaire, vol. 1.

Ferguson, G. (2014).

« Deep Injection of Wastewater in the Western Canada Sedimentary Basin », Groundwater 53(2), 187-194.

Gouvernement du Canada (2016a).

« Règlement sur les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses - Aperçu », Environnement et Changement climatique Canada.

Gouvernement du Canada (2016b).

« Liste des substances toxiques », Environnement et Changement climatique Canada.

Gouvernement du Canada (2017).

« Guide de classification des déchets dangereux et des matières recyclables dangereuses : chapitre 2 », Environnement et Changement climatique Canada.

Gouvernement du Canada (2018).

« Réacheminement et élimination des déchets solides ».

Gouvernement du Canada (2019a).

« Loi canadienne sur la protection de l'environnement : politique d'observation et d'application : chapitre 7 », Environnement et Changement climatique Canada.

Gouvernement du Canada (2019b).

« Comment écologiser votre entreprise en prévenant la pollution », Environnement et Changement climatique Canada.

Gouvernement du Canada (2021a).

Règlement sur le forage et l’exploitation des puits de pétrole et de gaz au Canada, site Web de la législation (Justice)

Gouvernement du Canada (2021b).

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), site Web de la législation (Justice).

Gouvernement du Canada (2021c).

« Protection du poisson et de son habitat et prévention de la pollution », Loi sur les pêches, paragraphe 34(1), site Web de la législation (Justice).

Gouvernement du Canada (2021d).

« Registre de la Loi sur les pêches : prévention de la pollution », Environnement et Changement climatique Canada.

Gouvernement du Canada (2021e).

« Fonds pour dommages à l'environnement », Environnement et Changement climatique Canada.

Gouvernement du Canada (2021f).

Loi sur l’évaluation d’impact, site Web de la législation (Justice).

Gouvernement du Canada (2021g).

Règlement sur l’exportation et l’importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses, site Web de la législation (Justice).

LCEE (2012).

Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012), L.C. 2012, ch. 19, art. 52, site Web de la législation (Justice).

Maine Government (2019).

« What is Pollution Prevention? », États-Unis.

NRDC (2019).

West Virginia’s Groundwater Is Not Adequately Protected From Underground Injection Control Pollution, Natural Resources Defense Council, ÉtatsUnis.

NTCD (2020).

« Cuidemos todos el programa IMMEX : Secretaría de Economía », NTCD Noticias, Mexique.

OCDE (2013).

Synthesis Paper on Per- and Polyfluorinated Chemicals (PFCs), OECD/UNEP Global PFC Group, Division Environnement, santé et sécurité, Direction de l’environnement, Organisation de coopération et de développement économiques, France, 60 p.

OEHHA (2021).

« The Proposition 65 List », Office of Environmental Health Hazard Assessment, California Environmental Protection Agency, États-Unis.

OMS (2017).

Boîte à outils d’évaluation des risques pour la santé humaine de l’OMS : dangers chimiques, Organisation mondiale de la Santé, Suisse.

ONU (2015).

« Objectifs de développement durable », Oganisation des Nations Unies, États-Unis.

ONU (2021).

« Objectif 12 : Établir des modes de consommation et de production durables », Objectifs de développement durable , Oganisation des Nations Unies, États Unis.

Parlement européen (2017).

Rapport sur une durée de vie plus longue des produits : avantages pour les consommateurs et les entreprises, 2016/2272(INI), Luxembourg.

PNUE (2010a).

« Basel Convention — Overview », Programme des Nations Unies pour l’environnement, Secrétariat de la Convention, Suisse.

PNUE (2010b).

« Convention de Rotterdam — Aperçu », Programme des Nations Unies pour l’environnement, Secrétariat de la Convention, Suisse.

PNUE (2010c).

« Stockholm Convention – Overview », Programme des Nations Unies pour l’environnement, Secrétariat de la Convention, Suisse.

PNUE (2017).

Towards a Pollution-Free Planet — Background Report, Programme des Nations Unies pour l’environnement, Kenya.

PNUE (2019).

Analysis of Stakeholder Submissions on Sustainable Chemistry Pursuant to UNEA Resolution 2/7, Programme des Nations Unies pour l’environnement, Kenya.

PNUE (2021a).

« Convention de Minamata – À propos de nous », Programme des Nations Unies pour l’environnement, Secrétariat de la Convention, Suisse.

PNUE (2021b).

« Strategic Approach to International Chemicals Management (SAICM) — Overview ». Programme des Nations Unies pour l’environnement, Suisse.

Rojas, R., et L. Mendoza (2011).

« El potencial de generación de energía eléctrica empleando biosólidos como fuente de materia prima: El caso de la ciudad de Ensenada, Baja California », Hacia la sustentabilidad: Los residuos sólidos como fuente de energía y materia prima, Mexique, p. 343-348

Sánchez, G. (2003).

Manejo de Residuos Industriales, Aguascalientes, Mexique, p. 70-71.

SE (2008).

« Industria Manufacturera, Maquiladora y de Servicio de Exportación », Secretaría de Economía, gouvernement du Mexique.

Semarnat (2015).

« Autorización para el manejo de residuos peligrosos, Modalidad: E, Tratamiento mediante inyección profunda », FF-SEMARNAT-039, Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales, Mexique.

Semarnat (2016).

Revisión y Actualización del Potencial de Biomasa Para Generación de Energía Eléctrica A Partir de Plantas de Tratamiento de Aguas Residuales Presentado en el Inventario Nacional de Energías Renovables (INERE), Informe final, Instituto Mexicano de Tecnología del Agua, Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales, Mexique, p. 1.

Semarnat (2019).

Informe de la Situación del Medio Ambiente en México 2018, Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales, Mexique, 473 p.

Semarnat (2020).

Diagnóstico Básico Para la Gestión Integral de los Residuos, Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales, Mexique, p.148-158.

Simpson, H., et S. Lester (2009).

Deep Well Injection: An Explosive Issue, Center for Health, Environment and Justice, États-Unis, 54 p.

Statistique Canada (2021).

« Élimination de déchets, selon la source ».

US EPA (1986).

Solving the Hazardous Waste Problem: EPA’s RCRA Program, United States Environmental Protection Agency.

US EPA (1994).

« Regulatory Matrix: TRI Chemicals in other Federal Programs », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2001).

Class I Underground Injection Control Program: Study of the Risks Associated with Class I Underground Injection Wells, United States Environmental Protection Agency, p. 1–10.

US EPA (2003).

Introduction to the Underground Injection Control Program, United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2016a).

« Términos en español–d », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2016b).

« Términos en español–b », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2016c).

« Safe Drinking Water Act (SDWA) Compliance Monitoring », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2018a).

EPA Unable to Assess the Impact of Hundreds of Unregulated Pollutants in Land-Applied Biosolids on Human Health and the Environment, United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2018b).

« Risk Management Plan (RMP) Rule Overview », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2019a).

« Report on the Environment: Quantity of RCRA Hazardous Waste Generated and Managed », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2019b).

« Report on the Environment: Preterm Delivery », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2019c).

“Toxics Release Inventory (TRI): Basic Plus Data Files Documentation,” United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2020a).

« Report on the Environment: Disease and Conditions », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2020b).

« Report on the Environment: Human Exposure and Health », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2020c).

« Underground Injection Control Program », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2021a).

Biennial Review of 40 CFR Part 503 as Required under the Clean Water Act Section 405(d)(2)(C), United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2021b).

« Community Guide to Solidification and Stabilization », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2021c).

« Basic Information about Biosolids », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2021d).

« What is a Hazardous Waste Management Facility? ».

US EPA (2021e).

« Primary Enforcement Authority for the Underground Injection Control Program », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2021f).

« RCRAInfo Web », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2021g).

« National Pollutant Discharge Elimination System (NPDES) », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2021h).

« Typical Wastes Generated by Industry Sectors », United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2022a).

“Persistent, Bioaccumulative, and Toxic (PBT) Chemicals under TSCA Section 6(h)”, United States Environmental Protection Agency.

US EPA (2022b).

“TRI and Beyond”, United States Environmental Protection Agency.

US EPA et Semarnat (2021).

Border 2025: United States–Mexico Environmental Program, United States Environmental Protection Agency et Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales, États-Unis et Mexique.

USGS (2014).

« Manganese — It Turns Iron Into Steel », United States Geological Survey.

USGS (2021).

« Zinc Statistics and Information », National Minerals Information Center, United States Geological Survey.

Commission de coopération environnementale

Pour plus d’information veuillez contacter : info@cec.org