Application des lois

Application des lois

Soutien à l’application et à l’observation des lois nationales relatives à l’environnement et aux accords environnementaux multilatéraux

Outils et ressources

ESM discarded electronic waste

Formation sur la gestion écologiquement rationnelle

On peut définir la GER comme l’ensemble des mesures prises pour faire en sorte que les produits usagés et/ou en fin de vie et les déchets soient gérés de manière à protéger la santé humaine et l’environnement.

Publications

CEC Publication

24 pages 4 juin 2021

Mises à jour sur les activités de recherche scientifique, de conservation et de collaboration liées au carbone bleu

En 2020, la Commission de coopération environnementale (CCE) a organisé une série d’activités liées au...

4 pages 6 janvier 2021

Évaluation de l’incidence à long terme des travaux de la CCE portant sur le carbone forestier (de 2013 à 2017)

Les forêts d’Amérique du Nord jouent un rôle important dans le bilan des gaz à...

84 pages 7 août 2019

Sommaire – Atelier trinational de formation sur le commerce et l’application des lois à l’appui du commerce légal et durable des tortues

L’atelier a réuni des participants provenant du Canada, du Mexique et des États-Unis et œuvrant...

49 pages 6 août 2019

Sommaire – Atelier régional sur l’évaluation de la capacité d’identification du bois lors de la commercialisation des essences prioritaires listées par la CITES

La tenue de cet atelier constituait l’une des mesures prioritaires énoncées et publiées dans le...

2 pages 16 juillet 2019

Incidence à long terme des travaux sur la gestion rationnelle des déchets dangereux (1996 à 2014)

Les travaux de la CCE sur la gestion des matières durent depuis 18 ans.