Étude de cadrage d’un centre nord-américain pour la substitution éclairée

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Étude de cadrage d’un centre nord-américain pour la substitution éclairée

État actuel : Actif
Plan opérationnel : 2023
Durée du projet : 6 - 12 mois
Date de début du projet : 1 juillet 2024

La présence de substances chimiques préoccupantes dans un large éventail de produits peut entraîner des risques. Nombre de ces substances chimiques, de leurs substituts chimiques et de leurs produits de transformation peuvent avoir un impact négatif sur l’environnement et/ou la santé humaine. Les évaluations de substitution éclairées se concentrent sur des alternatives chimiques plus sûres pour éviter de tels risques. Les capacités, priorités et politiques relatives aux substances chimiques préoccupantes sont différentes au Canada, au Mexique et aux États-Unis. Cependant, étant donné la demande technique pour les évaluations de substitution, les trois pays peuvent se servir des connaissances existantes, mais peut-être peu connues ou peu accessibles, de manière à systématiser et à harmoniser les recherches, ressources et pratiques exemplaires courantes et à venir afin de rendre l’information comparable et disponible. L’objectif de ce projet est donc de déterminer la faisabilité d’un centre trinational pour la substitution éclairée (CIS, selon ses sigles en anglais « Center for Informed Substitution ») et de dresser un plan directeur pour faciliter le partage des connaissances, promouvoir des pratiques exemplaires, et favoriser la mise en œuvre de l’évaluation de substances chimiques de substitution ainsi que la substitution éclairée à l’échelle de l’Amérique du Nord.

Si vous désirez en savoir plus sur ce projet, en voici la description détaillée.

Enjeux

Cette approche transdisciplinaire exige un niveau élevé de collaboration entre l’industrie, les organismes de réglementation, le milieu universitaire et les autres parties prenantes. Il est souvent difficile de savoir qui devrait mener cette collaboration; en effet, les diverses parties pourraient ne pas avoir les connaissances, les ressources ou la motivation nécessaires pour entreprendre et gérer ce travail
On parle de substitution déplorable lorsqu’une substance chimique préoccupante est remplacée par une autre qui est, ou pourrait être, tout aussi nuisible ou dont les risques pour la santé et l’environnement sont inconnus.

But

Explorer la création d’un centre trinational pour la substitution éclairée des substances chimiques préoccupantes afin de faciliter le partage des connaissances, de promouvoir les meilleures pratiques, et de favoriser la mise en œuvre de l’évaluation des solutions de remplacement et de la substitution éclairée dans l’ensemble de l’Amérique du Nord.

Résultats escomptés

Examen de haut niveau portant sur l’état actuel de la substitution éclairée dans les cadres d’évaluation et mécanismes de gouvernance d’envergure mondiale.
Déterminer les ressources, intervenants, secteurs et réseaux clés qui travaillent sur des évaluations concernant la substitution éclairée.
Plan de travail d’un projet pilote d’un CIS nord américain.