Le Conseil

Les membres du Conseil

Le Conseil est composé du plus haut représentant (ministre ou l’équivalent) de l’environnement du Canada, du Mexique et des États-Unis.

Council Member

L’honorable
Steven Guilbeault

Canada

Représentant suppléant
Michael Bonser

Comité permanent général
David Lamontagne

Acting Administrator EPA

Administratrice par intérim
Jane Nishida

États-Unis

Représentant suppléant
Mark Kasman

Comité permanent général
Veronica Aponte-Morales

Alicia Bárcena Ibarra

Sécretaire
Alicia Bárcena Ibarra

Mexique

Représentant suppléant
Camila Zepeda Lizama

Comité permanent général
Iris Adriana Jiménez Castillo

Représentants suppléants

Chaque membre du Conseil désigne un représentant suppléant (rep. suppl.) qui peut agir à l'égard de toute question relevant de la compétence du Conseil pour veiller à la mise en œuvre de l'Accord.

Comité permanent général

Le Comité permanent général (CPG) est composé d'un représentant de chaque pays. Les membres du CPG agissent comme premier point de contact entre le Secrétariat de la CCE et les gouvernements, et ils veillent à ce que l'on donne suite en temps opportun aux informations ou aux mesures dont le Secrétariat a besoin.

CEC Strucutre

Groupes de travail

L’alinéa 3(6)a) de l’Accord de coopération environnementale stipule que le Conseil de la Commission « peut établir des comités, des groupes de travail ou des groupes d’experts, spéciaux ou permanents, et leur déléguer des responsabilités. »

MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

Documents importants

Règles de procédure du Conseil

Documents constitutifs

9 novembre 2021

Ces règles s'appliquent au Conseil de la Commission de coopération environnementale.

Résolution du Conseil 23-06

Résolution du Conseil

4 janvier 2024

Financement de la Commission de coopération environnementale pour l’exercice 2024

Résolution du Conseil No 24-01

Résolution du Conseil

30 mai 2024

Programme de subventions relatif à la justice environnementale et à la résilience climatique en Amérique du Nord (EJ4Climate)

Déclaration du Conseil de la CCE 2024

Déclaration ministérielle

26 juin 2024

Renforcer la justice environnementale grâce à l’autonomisation des collectivités

Compte rendu sommaire

Compte rendu sommaire

26 juin 2024

XXXIe session ordinaire du Conseil