Invitation à participer à la session ordinaire du Conseil de la CCE de 2011
Tenue d’une tribune publique afin d’examiner la question des déchets électroniques en Amérique du Nord
Montréal, le 29 avril 2011 — La Commission de coopération environnementale (CCE) de l’Amérique du Nord a le plaisir d’inviter le public à la XVIIIe session ordinaire du Conseil et aux activités connexes qui se tiendront les 21 et 22 juin 2011 à Montréal, au Canada.
Les activités publiques débuteront le 21 juin avec une tribune organisée par le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la CCE afin d’examiner la croissance rapide de la masse de déchets électroniques en Amérique du Nord et la manière dont le Canada, le Mexique et les États-Unis peuvent favoriser une meilleure gestion de ces déchets grâce à la conception des produits, au recyclage et au renforcement de la coopération en matière d’application des lois en vue de stopper le commerce illicite de produits électroniques mis au rebut à l’intérieur et à partir de l’Amérique du Nord. Les conclusions de cette tribune aideront le CCPM à formuler des recommandations éventuelles au Conseil de la CCE.
Dans le cadre de sa session ordinaire annuelle, le Conseil, qui est formé des ministres de l’Environnement des trois pays signataires de l’Accord de libre-échange nord-américain, examinera les questions environnementales qui suscitent des préoccupations communes et orientera le programme de travail de la Commission.
La session du Conseil se tiendra le 22 juin et elle sera en grande partie ouverte au public à titre d’observateur. Les membres du Conseil participeront à une tribune où des membres du public pourront faire des exposés de cinq minutes maximum sur des questions relatives à l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACDE) ou aux activités de la CCE.
Le CCPM tiendra sa session ordinaire le même jour en vue d’analyser des recommandations éventuelles au Conseil, de même que les questions examinées au cours de la tribune tenue la veille. Le public peut également participer à cette session à titre d’observateur.
Soutien financier et exposés du public
La participation à ces réunions est gratuite et ouverte à tous. Les représentants d’organismes sans but lucratif et les particuliers qui ont besoin d’une aide financière pour couvrir leurs frais de déplacement et d’hébergement peuvent en faire la demande sur le formulaire d’inscription.
Les participants peuvent également présenter une proposition d’exposé au Conseil de la CCE sur des questions relatives à l’ANACDE ou aux projets de la CCE en se servant de l’espace prévu à cette fin sur le formulaire d’inscription. Ils doivent y joindre un résumé de cet exposé par écrit, en une page au maximum, en indiquant les points de vue ou les questions qu’ils désirent soumettre à l’attention du Conseil. Par ailleurs, pour que le plus grand nombre possible de participants puisse faire un tel exposé, celui-ci est limité à cinq minutes.
Pour les personnes qui ne peuvent assister aux réunions sur place, elles pourront cette année faire des exposés vidéo au Conseil au moyen de YouTube. Les directives concernant ces exposés vidéo sont les mêmes que celles ayant trait aux exposés oraux faits sur place, sauf que les demandeurs doivent fournir un lien URL avec une vidéo déjà publiée dans YouTube.
On peut visionner en ligne les vidéos des exposés présentés au Conseil de la CCE lors de la session ordinaire de l’année dernière.
La date limite de dépôt d’une demande d’aide financière et d’exposé au Conseil est fixée au 13 mai 2011. En ce qui concerne les exposés oraux au Conseil, les demandeurs seront avisés, d’ici au 27 mai 2011, si leur demande a été retenue.
Qui sommes-nous?
Les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis ont établi la Commission de coopération environnementale (CCE) en 1994 en vertu de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement, à savoir l’accord parallèle à l’Accord de libre-échange nord-américain en matière d’environnement. Or, depuis 2020 et conformément au nouvel Accord Canada‒États-Unis‒Mexique (ACEUM), elle est désormais régie par l’Accord de coopération environnementale (ACE). La CCE rassemble un éventail d’intervenants issus du grand public, de peuples autochtones, des jeunes, d’organisations non gouvernementales, du milieu universitaire et du domaine des affaires en vue de trouver des solutions qui permettent de protéger l’environnement que partagent les trois pays nord-américains, mais tout en favorisant un développement économique durable au profit des générations actuelles et futures.
La CCE réalise ses activités grâce au soutien financier du gouvernement du Canada, par l'entremise du ministère de l’Environnement et du Changement climatique, du gouvernement du Mexique, par l'entremise du Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales (ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles), et du gouvernement des États-Unis, par l'entremise de l'Environmental Protection Agency (Agence de protection de l'environnement).