Les échanges commerciaux de matériel électronique
État actuel : Conclu
Plan opérationnel : 2010
Les déchets électroniques constituant la catégorie de déchets dont la quantité grossit le plus rapidement dans le monde, il faut donc veiller à la gestion écologique du matériel électronique à la fin de son cycle de vie; or, cette gestion est rendue difficile en raison du mouvement transfrontalier du matériel usagé, notamment des pays développés vers les pays en développement. Ce projet a pour but de caractériser et/ou de quantifier les échanges commerciaux de tels produits en Amérique du Nord, ainsi qu’entre l’Amérique du Nord et le reste du monde.
Contexte
Les composants et les produits électroniques usagés, à mesure qu’ils deviennent obsolètes et sont mis au rebut, constituent un enjeu public et, à certains égards, une préoccupation environnementale. Diverses approches sont en voie d’élaboration afin d’encourager la gestion écologique de ce matériel en fin de vie à l’échelon infrarégional, là où cette gestion n’a pas encore cours.
En décembre 2009, la CCE a terminé une étude visant à évaluer différentes méthodes pour caractériser ou quantifier le flux de matériel électronique usagé en Amérique du Nord.
Justification
L’un des défis pour gérer efficacement le matériel électronique usagé consiste à disposer de renseignements suffisants sur les échanges commerciaux dont il est l’objet, ainsi que sur ses mouvements transfrontaliers qui suscitent des préoccupations, notamment ceux des pays développés vers les pays en développement.
Compte tenu de la complexité des problèmes que pose ce matériel et du manque d’information à son sujet, cela pourrait limiter l’efficacité de la caractérisation et/ou de la quantification des échanges commerciaux, et obligerait à procéder étape par étape dans le cadre du projet. La première étape, en 2009, a consisté à mener une étude de faisabilité afin de relever les éléments qui facilitent ou entravent une caractérisation précise de leurs échanges commerciaux en Amérique du Nord.
À partir de ces conclusions, le groupe d’experts décidera s’il est nécessaire de poursuivre l’élaboration d’un cadre et d’une méthode afin de caractériser et/ou de quantifier ces échanges commerciaux et de valider cette méthode.
Principales activités
La validation d’un cadre et d’une méthode en vue de caractériseret/ou de quantifier les échanges commerciaux de matériel électronique usagé.
Réalisations
- Un cadre et une méthode d’analyse des échanges commerciaux de matériel électronique usagé.
- Examen du cadre et de la méthode par les Parties.
- Disponibilité d’un cadre et d’une méthode validés pour analyser les échanges commerciaux de matériel électronique usagé.
Projets liés
Gestion rationnelle des déchets électroniques en Amérique du Nord
Plan opérationnel pour 2011 et 2012