Documents

Plan opérationnel pour 2023

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2023 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2022.

EN SAVOIR PLUS

Documents

Avis au Conseil no 24-03

15 octobre 2024

Tribune publique du CCPM intitulée « Faire progresser la justice environnementale en Amérique du Nord »

Avis au Conseil

Résolution du Conseil No 24-03

26 juin 2024

Approbation de l’utilisation de fonds excédentaires non affectés de la Commission de coopération environnementale (CCE) pour le Partenariat nord américain pour l’action communautaire en environnement (PNAACE)

Résolution du Conseil

Compte rendu sommaire

26 juin 2024

XXXIe session ordinaire du Conseil

Compte rendu sommaire

Déclaration du Conseil de la CCE 2024

26 juin 2024 Wilmington, North Carolina

Renforcer la justice environnementale grâce à l’autonomisation des collectivités

Déclaration du Conseil

Résolution du Conseil No 24-02

26 juin 2024

Directives au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) concernant la communication SEM 21-002 (Marsouin du golfe de Californie)

Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil

Résolution du Conseil No 24-01

30 mai 2024

Programme de subventions relatif à la justice environnementale et à la résilience climatique en Amérique du Nord (EJ4Climate)

Résolution du Conseil

Avis au Conseil n° 24-02

29 mai 2024

Consultation publique au sujet du nouveau projet de la CCE : Initiative communautaire d’éducation environnementale pour la protection du patrimoine bioculturel

Avis au Conseil

Avis au Conseil no 24-01

22 mai 2024

Tribune publique du CCPM sur la conservation des ressources en eau douce par les collectivités : Création d’alliances pour la gestion de l’eau

Avis au Conseil

Bibliothèque de publications

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez? Consultez notre bibliothèque de publications. Vous y trouverez toutes les publications officielles de la Commission de coopération environnementale (CCE).