Documents

Résolution du Conseil 24-05

Approbation de l’utilisation sans restriction des fonds excédentaires d’exercices précédant celui de 2024 pour couvrir des dépenses d’exploitation et certaines autres dépenses

Résolution du Conseil

Plan opérationnel pour 2024

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2024 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2023.

Plan opérationnel pour Annexe

Avis au Conseil no 24-03

Tribune publique du CCPM intitulée « Faire progresser la justice environnementale en Amérique du Nord »

Avis au Conseil

Stratégie de mobilisation de la CCE à l’égard du secteur privé

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Rapport annuel 2023

Rapport annuel

Résolution du Conseil N^o 24-03

Approbation de l’utilisation de fonds excédentaires non affectés de la Commission de coopération environnementale (CCE) pour le Partenariat nord américain pour l’action communautaire en environnement (PNAACE)

Résolution du Conseil

Compte rendu sommaire

XXXIe session ordinaire du Conseil

Compte rendu sommaire

Déclaration du Conseil de la CCE 2024

Renforcer la justice environnementale grâce à l’autonomisation des collectivités

Déclaration du Conseil

Résolution du Conseil N^o 24-02

Directives au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) concernant la communication SEM 21-002 (Marsouin du golfe de Californie)

Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil

Recommandations du GSCET 24-01

Recommandations du GSCET

Plan d’activités annuel du CCPM pour 2024

Plan d’activités annuel du CCPM

Résolution du Conseil No 24-01

Programme de subventions relatif à la justice environnementale et à la résilience climatique en Amérique du Nord (EJ4Climate)

Résolution du Conseil