Consultation publique du rapport indépendant l’électricité et l’environnement
Un document de travail intitulé Les possibilités et les défis environnementaux liés à l’évolution du marché nord-américain de l’électricité a été préparé par le Secrétariat de la CCE en vue de faciliter le dialogue sur des questions environnementales cruciales liées à l’émergence d’un marché nord-américain de l’électricité. Cette semaine, la CCE, de concert avec l’Institute of the Americas, accueille un symposium sur ce sujet.
Les résultats du symposium — y compris les recommandations formulées par un conseil consultatif indépendant formé d’experts dans les domaines de l’énergie et de l’environnement, et par le Comité consultatif public mixte de la CCE — ainsi que les observations du public seront colligés dans un rapport final qui sera remis aux gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis. Les observations écrites doivent être transmises à la CCE, par voie électronique ou par courrier postal aux adresses indiquées ci-dessous, avant le 10 janvier 2002. Toutes les observations reçues seront diffusées sur le site Web de la CCE dans leur langue d’origine.
Consultations antérieures
Exprimez-vous dans le cadre de la consultation publique de la CCE sur l’Initiative communautaire d’éducation environnementale pour la protection du patrimoine bioculturel
2024
Accroissement de la transparence dans la chaîne d’approvisionnement au sujet des substances chimiques que renferment les produits de consommation
2023
Consultation publique sur un nouveau projet de la CCE destiné à constituer un réseau de collectivités pour la justice environnementale en Amérique du Nord
2022
Appel à présenter des études de cas autochtones dans le cadre d’une discussion sur l’application des connaissances autochtones en gestion de l’eau
2022
Consultation publique sur le nouveau projet de la CCE visant à améliorer la qualité de l’air dans une optique de justice environnementale
2022
Consultation publique du CCPM à propos du nouveau projet de la CCE visant à accroître la transparence dans la chaîne d’approvisionnement en Amérique du Nord
2022
Le Comité consultatif public mixte de la CCE sollicite des commentaires sur les projets proposés par la Commission pour 2017 et 2018
2018
Cuestionario del Comité Consultivo Público Conjunto sobre la experiencia de los peticionarios en la presentación de peticiones ciudadanas conforme a los artículos 14 y 15 del ACAAN
2014
Vingt ans après l’entrée en vigueur de l’ALÉNA, comment l’Amérique du Nord évalue-t-elle sa capacité à concilier commerce et environnement? – Commentaires du public
2013
Observations formulées par le public au sujet des changements qu’on propose d’apporter aux Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application
2012
Le Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) de l’Amérique du Nord souhaite recevoir des observations au sujet de son initiative portant sur l’étude de questions environnementales dans le contexte d’un marché nord-américain intégré de l’électricité.